Marque renouvelée - Marque en vigueur

SNOWCA
CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE, Société Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3331532
Date de dépôt :
24/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
24/12/2024
SNOWCA de CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE

Présentation de la marque SNOWCA

Déposée le 24 décembre 2004 par la société CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « SNOWCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la société CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE domicilié(e) PAE LES GLAISINS, 4 AVENUE DE PRE FELIN - 74985 - ANNECY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 958 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE domicilié(e) PAE LES GLAISINS, 4 AVENUE DE PRE FELIN - 74985 - ANNECY CEDEX - France.

La marque SNOWCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SNOWCA arrivera à expiration en date du 24 décembre 2024.

CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : FACILIMMO , CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DES SAVOIE , CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE , INVESTI'SÛR , CADS


CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE, Société Coopérative à capital variable - PAE LES GLAISINS, 4 AVENUE DE PRE FELIN - 74985 - ANNECY CEDEX - France - SIREN 302958491


CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE - PAE LES GLAISINS, 4 AVENUE DE PRE FELIN - 74985 - ANNECY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2014 n°2567725 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-18

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés). Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire, service d'abonnement à des journaux, conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusions d'annonces publicitaires, relations publiques. Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, banque directe, émission de chèques de voyages ou de cartes de crédits, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers, services de financement, analyse financière, constitution ou investissement de capitaux, consultation en matière financière, estimations financières, placements de fonds. Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau d'informatique mondial, service d'affichage électronique, service de messagerie électronique. Informations en matière de transports. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.